Toutes les étapes pour vendre son bateau

Vous souhaitez vendre votre bateau pour en acheter un autre ou car vous n’en avez plus l’utilité ? La vente, notamment d’un bateau est très particulière. Voici quelques conseils pour vous aider à vendre au plus vite et correctement votre bateau.

Les différentes catégories

Les différentes étapes de la vente d’un bateau vont avant tout dépendre de la longueur du bateau et donc, de sa catégorie. Sa catégorie va s’adapter avec ses capacités nautiques. Les catégories sont réparties de A à D. Pour vous renseigner sur les différentes modalités de vente de votre bateau, vous pouvez consulter un professionnel spécialisé dans le bateau à vendre à Charente Maritime ou dans n’importe quel autre département.

Les bateaux qui sont classés dans la catégorie D représente les bateaux qui peuvent naviguer en eaux protégées. Généralement, il s’agit des petits dériveurs, des barques ou des bateaux à pneumatiques. Dans la catégorie C, on retrouve tous les bateaux prévus pour une navigation proche de la côte. Les bateaux de catégorie B représentent les bateaux destinés à des voyages au large. Pour finir, les bateaux classés dans la catégorie A sont conçus pour une navigation en haute mer. C’est donc grâce à ces différentes catégories que les bateaux vont avoir des formalités de vente différentes.

Les formalités de la vente d’un bateau

Pour vendre un bateau, il est préférable de faire appel à un professionnel. En effet, si vous souhaitez vendre une maison ou un appartement, vous allez forcément faire appel à un agent immobilier. De ce fait, pour la vente d’un bateau, le processus va être le même. Les formalités vont surtout changer pour le futur acquéreur du bateau, car la catégorie et le type de bateau qu’il souhaite acheter va fortement influer sur les pièces administratives et justificatives à fournir auprès du vendeur.

Il y a deux sortes de bateaux qui peuvent être vendus. Tout d’abord, si vous souhaitez vendre un bateau de moins de 7 mètres et de puissance moteur inférieur à 22CV, vous devrez fournir à l’acheteur certaines pièces justificatives :

  • facture d’achat initiale du bateau voire du moteur
  • DEC (Déclaration Ecrite de Conformité) ou attestation de construction ou attestation sur l’honneur de conformité pour une construction amateur
  • déclaration d’insubmersibilité si navire insubmersible
  • carte de navigation (équivalent de la carte grise)

Pour les bateaux de 7 mètres de longueur et plus et pour plus de 22CV de puissance moteur, il faudra obtenir ce que l’on appelle un acte de francisation, qui précède l’immatriculation.

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